Conditions Génerales de Vente

www.broderie-philippetanguy.com est un site de BRODERIE PHILIPPE TANGUY

Inscrit au RCS de Evreux sous le numéro: 378 334 031

E-Mail : tanguyphi@wanadoo.fr

Produits: Tous les articles proposés dans notre site sont décrits avec la plus grande exactitude. Néanmoins nos fournisseurs pourraient être amenés à modifier certaines caractéristiques produits. D’autre part des erreurs de type descriptives, typographiques, ou photographiques ont pu survenir lors de la réalisation du site, nous ne pourrions donc être tenus pour responsables ni engagés de ce fait. De telles erreurs seraient sujettes à modifications et corrections ultérieures.

Prix : auto-entrepreneur non assujetti à la TVA Les prix sur notre site s’entendent net .Pour les ventes dans les DOM et les TOM, et les pays hors communauté Européenne les articles seront facturés HT à charge pour le client de régler les taxes nécessaires à l’importation.

Marquages : Pour les marquages en impression quadri fait par transfert, il est possible sur les petits lettrages et détails que nous sommes obligés de mettre un fond de la couleur la plus rapprochante du textile pour qu’il y ait plus de surface de colle et pour que l’impression soit plus durable dans le temps. Idem pour la broderie, un fond de la couleur la plus rapprochante du textile sera automatiquement fait pour que les petits lettrages soient plus lisibles. Ces fonds ne seront pas forcément indiqués sur les maquettes, seulement au lancement de la production et en faisant les essais, nous jugeons ou non d’en mettre. Pour les même commandes faites avec les 2 types de marquages broderie et impression, le
rendu des couleurs ne peuvent être identiques mais au plus rapprochant. Pour les marquages en broderie, il est possible que nous soyons obligés de grossir le logo si le lettrage n’est pas lisible, cela explique que nous mettons ≈ sur les maquettes.

Annulation de commande : Pour toute annulation de commande, non signaler sous les 24h, 20% de montant total sera retenu. Les frais technique et frais de programmation ne seront pas rembourser.

Livraison : Nos délais de livraison sont d’environ 10 à 15 jours sauf urgence (mettre en commentaire la date butoire). Si toutefois votre commande ne vous parvenait pas dans ce délai, ne maîtrisant pas l’ensemble de la chaîne de distribution, nous ne pourrions être tenus responsables en cas de retard de livraison. Si un produit devait tomber en rupture de stock, vous en seriez immédiatement informé et un délai vous serait indiqué.
Frais de port : Colissimo: Pour la France Métropolitaine et la Corse les frais de port sont calculer par rapport au poid et aux tarifs initiales de collissimo.

Exapaq: Pour la France Métropolitaire et la Corse les frais de port sont calculer par tranche de 30kg

Réception de votre Colis : A réception de votre colis, il vous appartient de vérifier scrupuleusement son état et son contenu. Tous nos colis sont scellés par un ruban adhésif de garantie. Nous vous recommandons de vérifier le contenu de votre colis dès sa réception, et d’émettre les réserves nécessaires auprès du transporteur si celui ci a été endommagé. Toute réclamation ne sera recevable que dans un délai de 48 heures dès réception du colis et par lettre recommandée à l’organisme de transport correspondant.

ATTENTION : Si aucune réserve n’est formulée auprès du transporteur dans les formes et les délais légaux, nous ne pourrions ni vous échanger, ni vous rembourser, ni vous réexpédier gratuitement les articles détériorés ou manquants.

Retour de la marchandise : La loi sur la vente par correspondance et a distance, vous donne un délai de 7 jours pour nous retourner un article (qui pourrait être défectueux) dans son état et son emballage d’origine en port payé par le client. N’oubliez pas de joindre une copie de la facture et vos instructions. Nous procéderons alors, soit à l’échange des articles, soit au remboursement intégral des articles retournés. Toutefois, tous les articles modifiés par un marquage ne pourra être repris ainsi que tout les produits remisés. Les retours de marchandises sont facturés à hauteur de 20% de la valeur de cette marchandise prix du frais de port pour échange.

Garantie : Les produits distribués par BRODERIE PHILIPPE TANGUY PUBLICITE bénéficient de la garantie légale des défauts et vices cachés. Cette garantie ne concerne pas l’usure normale, la mauvaise utilisation (chutes…), le mauvais entretien. La garantie n’est valable qu’en France métropolitaine.Votre facture fait office de BON DE GARANTIE. Sauf en cas de garantie, toute opération intervenant entre BRODERIE PHILIPPE TANGUY PUBLICITE et ses clients, non contestée dans les 6 mois, ne peut plus donner lieu à une réclamation. BRODERIE PHILIPPE TANGUY PUBLICITE ne pourra être tenu pour
responsable des dégâts et accidents qui peuvent être causés par les produits vendus ou par leur utilisation.

Logos : Si dans les 24h avant la maquette, aucune information de changement de logo nous a été prévenu par mail, les logos fournis lors de votre commande ne pourront être modifiés, uniquement les changements de couleurs.

Clause de réserve de propriété : BRODERIE PHILIPPE TANGUY PUBLICITE conserve la propriété des produits vendus jusqu’au paiement effectif de l’intégralité du prix de vente en principal, accessoires et frais.

Clients : Ce site est exclusivement réservé à une clientèle de particuliers ou d’entreprises pour leur usage propre.